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    • Villers, François-Toussaint (1749-1807)
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Villers, François-Toussaint (1749-1807)

Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers,... Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

2  

Villers, François-Toussaint (1749-1807)

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la nécessité de défendre l'exportation des denrées et marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793, présentés au nom du Comité de commerce, le 8 août 1793, par Villers,... Imprimés par ordre de la Convention
Impr. nationale
Livres

3  

Villers, François-Toussaint (1749-1807)

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la pétition des capitaines des bâtimens des États-Unis, présentés au nom des Comités de commerce et de marine, le 31 août 1793, par le citoyen Villers,... Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

4 1792

Villers, François-Toussaint (1749-1807)

Convention nationale. Rapport des commissaires de la Convention nationale, dans le département du Loir-et-Cher. Imprimé par ordre de la Convention nationale. [Signé : Villers, Longchamp, G. Couthon.]
Impr. nationale
Livres

5 1793

Villers, François-Toussaint (1749-1807)

Convention nationale. Rapport des commissaires de la Convention nationale, envoyés dans les départemens de la Loire-inférieure et de la Mayenne, fait par Villers,... [et Fouché.] Imprimé par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

6 1794

Villers, François-Toussaint (1749-1807)

Convention nationale. Rapport sur Commune Affranchie [Lyon] et les marchandises qui lui avaient été expédiées pendant sa rebellion, fait au nom des Comités de salut public, de commerce et des finances, dans la séance du 16 vendémiaire de l'an troisième, par Villers,... Imprimé par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

7 1795

Villers, François-Toussaint (1749-1807)

Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Villers, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

8 1796

Villers, François-Toussaint (1749-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Villers, sur les projets de résolution relatifs aux monnoies. Séance du 14 vendémiaire an V
Impr. nationale
Livres

9 1796

Villers, François-Toussaint (1749-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Villers sur les usufruits et rentes viagères dus aux émigrés. Séance du 7 frimaire, an V
Livres

10 1796

Villers, François-Toussaint (1749-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution, par Villers. Séance du 14 germinal an IV
Impr. nationale
Livres

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