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    • Vétillart, Marcel (1820-1884)
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  • Vétillart, Marcel (1820-1884)
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  • 1800-1899
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1 1877

Vétillart, Marcel (1820-1884)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Adam (Seine-et-Marne) ayant pour objet : 1 ° d'interpréter et de compléter la loi du 10 août 1871 (art. 46 et 47) en ce qui concerne l'expropriation, pour cause d'utilité publique, pour l'exécution des chemins de fer d'intérêt local ; 2 ° d'abroger la loi du 12 juillet 1865, par M. Vétillart,...
Impr. de A. Bourdilliat
Livres

2 1874

Vétillart, Marcel (1820-1884)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention supplémentaire au traité de commerce et de navigation du 23 juillet 1873, signée le 23 janvier 1874 entre la France et le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande... par M. Vétillart,... (29 janvier 1874.)
Impr. de Cerf et fils
Livres

3 1871

Vétillart, Marcel (1820-1884)

Proposition de loi relative à la convocation des conseils généraux dans des circonstances exceptionnelles, présentée par MM. Vétillart, Busson-Duviviers, Ambroise Joubert, La Rochefoucauld, duc de Bisaccia, Mayaud,...
Impr. du Journal officiel
Livres

4 1864

Projet d'annexion de la commune de Pontlieue à la ville du Mans. Mémoire pour la commune de Pontlieue (Signé : Marcel Vétillart, [août 1864].)
Impr. de Loger, Boulay et Cie
Livres

5 1864

Vétillart, Marcel (1820-1884)

Projet d'annexion de la commune de Pontlieue à la ville du Mans. Mémoire pour la commune de Pontlieue. [Signé : Marcel Vétillart.]
impr. de A. Loger, C.-J. Boulay et Cie
Livres

6 1866

Vétillart, Marcel (1820-1884)

Ville du Mans. Rue d'accès à la gare. Quais de la rive gauche de la Sarthe et projet de tunnel. Rapport présenté par M. Vétillart au nom de la commission chargée de l'examen de ces projets
impr. de E. Monnoyer
Livres

7 1850

Vétillart, Marcel (1820-1884)

Mémoire sur la création d'une institution de crédit hypothécaire avec amortissement. [Signé : Marcellin Vétillart.]
impr. de Monnoyer
Livres

8 1850

Mémoire sur la création d'une institution du crédit hypothécaire, avec amortissement . (Signé : Marcellin Vétillart.)
Impr. de Monnoyer
Livres

9 1866

Le Mans

Ville du Mans. Rue d'accès à la gare. Quai de la rive gauche de la Sarthe et projet de tunnel. Rapport présenté par M. Vétillart au nom de la commission chargée de l'examen de ces projets
Impr. de E. Monnoyer
Livres

10 1872

Vétillart, Marcel (1820-1884)

Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre des travaux publics, sur le budget de l'exercice 1872, un crédit de 42,000 fr., et sur l'exercice 1872, une somme de 42,500 fr., par M. Vétillart,...
Impr. de Cerf
Livres

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