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  • Jean Belle
Langues
  • français
Localisation
  • François Mitterrand
Date de publication
  • 1600-1699
  • 1680-1689
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1 1684

[Factum. Petit, Jean. 1684]

Factum pour dom Jean Petit, chef et supérieur général de l'ordre de Cîteaux, et dom Etienne de La Verge, procureur général dudit ordre, défendeurs et demandeurs, contre les pères jésuites du collège de la Flèche, et dom Jean Du Hardas, religieux de l'abbaye de Belle-Branche, et ses adhérents, demandeurs et défendeurs. / (Signé : de Falentin.)
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2 1681

[Factum. Perou, Jean. 1681]

Factum pour Jean Perou,... sieur de Belle-Isle, demandeur en évocation du parlement de Bretagne, contre François Bonnier,... sieur de la Chapelle-Coquerio, et Gratien Libault, sieur de la Templerie, défendeurs. / (Signé : Martel.)
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3 1686

[Factum. Petit, Jean. 1686?]

Continuation de factum pour dom Jean Petit, abbé général de Citeaux, et dom Etienne de La Verge, procureur général de l'ordre dudit Cîteaux,... contre les pères jésuites du collège de la Flèche, et dom Jean Du Hardas et ses adhérents, religieux de l'abbaye de Belle-Branche...
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4 1686

[Factum. Petit, Jean. 1686?]

Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête de Jean Petit, chef et supérieur général de l'ordre de Cîteaux, en cassation d'un arrêt du 11 septembre [1686], qui autorise l'union de la mense conventuelle de l'abbaye de Belle-Branche au collège de la Flèche.)
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5 1686

[Factum. Du Bouchet de Sourches, Jean. 1686?]

Réponse à deux endroits des contredits de la dame de Sourches, fournis le mars 1686. (Pour les directeurs des créanciers de Jean Du Bouchet, marquis de Sourches, intimés, contre Marie-Geneviève de Chambes, marquise de Sourches, sa belle-fille, appelante.)
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6 1683

[Factum. Rieux, Jean-Gustave (sire de). 1683?]

Factum pour messire Jean-Gustave, sire de Rieux, chef du nom et armes, tant en son nom que comme père et administrateur de messire Jean-Sévère de Rieux, son fils, appelant, contre messire Hyacinthe-Anne Le Séneschal, marquis de Carcado, intimé
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7 1684

[Factum. Collège de La Flèche de la Compagnie de Jésus. Sarthe. 1684]

Factum pour les Pères Jésuites du collège de La Flèche, demandeurs et défendeurs, contre dom Jean Petit, abbé de Cîteaux, dom Etienne de La Verge, procureur général dudit ordre, dom Jean Du Hardas, religieux profès de l'abbaye de Belle-Branche, ordre de Cîteaux, tant pour lui que pour les autres religieux de ladite abbaye, et dom Du Castel, prieur claustral de ladite abbaye, La Barre et Etienne Pascheraye...
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8 1688

[Factum. Nagu de Varennes, Gabrièle de (née Dulieu ; marquise). 1688?]

Factum pour dame Gabriele Dulieu, femme... de Mre Joseph-Alexandre de Nagu,... marquis de Varennes, mestre de camp et brigadier de cavalerie, opposante... contre Me Jean Bataillon, procureur en la Cour, en son nom, poursuivant la vente par décret des terres de Varennes, Belle-roche, Port de Belleville... et Mre Jean-Baptiste Dulieu,... lieutenant particulier au présidial de Lyon, Charles Parra,... lieutenant de robe-courte en la mareschaussée de Bugey, opposans. (Me Bretonnier, av.)
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9 1684

Gauthereau (16.. - .... ; député des églises protestantes du Poitou)

La France toute catholique, sous le regne de Louys le Grand , ou Entretiens de quelques protestans franc̜ois, qui apres avoir reconnu que leur secte est impie & pernicieuse à l'Etat, prennent la belle resolution d'en hâter la ruine si heureusement entreprise par le Roi. On y trouvera une apologie pour l'Eglise romaine contre la satire intitulée Le Papisme et le calvinisme mis en parallele, & contre tous les autres libelles que les protestans ont donné au public depuis deux ans. Tome I [-III]
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10 1665 -...

Le Journal des sçavans
Jean Cusson
Périodiques et collections

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