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1 1920

Desmonts, Michel (1849-19..)

Programme d'exécution des travaux prévus par la loi du 26 août 1913. Rapport présenté au nom de la Commission du port par M. M. Desmonts,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (Séance du jeudi 14 octobre 1920) / Chambre de commerce de Rouen
Livres

2 1920

Desmonts, Michel (1849-19..)

Approbation du plan d'exécution des travaux pour l'amélioration du port. Relèvement de la taxe de tonnage et institution d'une taxe sur les marchandises. Rapport... par M. M. Desmonts,... (séance du 12 février 1920) / Chambre de commerce de Rouen
Livres

3 1911

Desmonts, Michel (1849-19..)

Chemin de fer du Havre à la ligne de Serquigny à Rouen, et raccordement, à Pont-de-l'Arche, de la ligne de Serquigny à Rouen avec la ligne du Havre à Paris. Enquête d'utilité publique sur le projet présenté par le réseau de l'État. Rapport de M. Desmonts, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du vendredi 21 juillet 1911) / Chambre de commerce de Rouen
Livres

4 1923

Chambre de commerce et d'industrie Rouen métropole

Projets d'aménagement de l'estuaire de la Seine : rapport et délibération présentés / par MM. Desmonts, président, adoptés par la chambre de commerce de Rouen
impr. Lecerf fils
Livres

5 1916

Desmonts, Michel (1849-19..)

Contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels réalisés pendant la guerre. Projet soumis au Sénat. Rapport présenté au nom de la Commission des questions générales, par M. M. Desmonts,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 25 mai 1916) / Chambre de commerce de Rouen
Livres

6 1920

Desmonts, Michel (1849-19..)

Régime de l'inscription maritime. Rapport présenté au nom de la commission du port par M. Desmonts. Adopté... par la Chambre de commerce de Rouen. Séance du 22 juillet 1920 / Chambre de commerce de Rouen
Livres

7 1921

Chambre de commerce de Rouen. L'Inflation fiduciaire. Rapport présenté au nom de la commission des questions générales, par M. M. Desmonts, président. Adopté et converti en délibération par la chambre de commerce de Rouen (séance du jeudi, 26 mai 1921)
Livres

8 1916

Desmonts, Michel (1849-19..)

L'Impôt sur les bénéfices des professions industrielles et commerciales. Rapport présenté au nom de la commission des Questions générales, par MM. Desmonts,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen. (Séance du 9 novembre 1916.) / Chambre de commerce de Rouen
Livres

9 1917

Desmonts, Michel (1849-19..)

Régime des fabrications de guerre. Proposition de loi. Rapport présenté, au nom de la Commission des questions générales, par M. M. Desmonts,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 26 juillet 1917) / Chambre de commerce de Rouen
Livres

10 1917

Desmonts, Michel (1849-19..)

Institution d'une régie intérence pour l'importation des cafés verts en France. Proposition de loi. Rapport présenté au nom de la Commission des questions générales par M. M. Desmonts,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 10 mai 1917) / Chambre de commerce de Rouen
Livres

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