10 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

Localisation
  • Libre accès - Droit, économie, politique (salle O)
Sujets
  • Lois - France = 348.440 22 (23e éd.)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

Détail des sujets

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)
    • sur 1

1 2011

La primauté de la loi et le contrôle juridictionnel de la "ragionevolezza" des lois : actes du colloque des 8 et 9 mai 2008 organisé à l'Université de Naples Federico II / sous la direction de Maria Rosaria Donnarumma
Giuffrè
Livres

2 1977

Dekeuwer-Défossez, Françoise (1949-....)

Les Dispositions transitoires dans la législation civile contemporaine / par Françoise Dekeuwer-Défossez,...
Librairie générale de droit et de jurisprudence
Livres

3 1983 - 2015

France. Sénat (1958-....)

Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat. Questions remises à la présidence du Sénat et réponses des ministres aux questions écrites
Journaux officiels
Périodiques et collections

4 1983 - 2015

France. Sénat (1958-....)

Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat. Compte rendu intégral
Journaux officiels
Périodiques et collections

5 2006

La simplification du droit : [actes du colloque], Aix-en-Provence, mai 2004 / [organisé par l'] École doctorale Sciences juridiques et politiques [de l'] Université Paul Cézanne-Aix-Marseille III ; avant-propos, Jean-Marie Pontier,...
Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM, Faculté de droit et de science politique
Livres

6 1995

France. Direction des journaux officiels

Le Journal officiel de la France libre : le Bulletin officiel des Forces françaises libres du 15 août 1940, le Journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943 / [Direction des journaux officiels] ; [préf. de Alain Juppé, Pierre Messmer, Louis Favoreu]
Direction des journaux officiels
Livres

7 2012

L'écho des lois : du parchemin à Internet / [Denis Salas, Nicolas Warembourg, Boris Bernabé, et al.] ; préface de Denis Salas
la Documentation française
Livres

8 1996

France. Direction des journaux officiels

Le Journal officiel de la République française : édition d'Alger de juin 1943 à août 1944 / [Direction des journaux officiels ; préf. de Pierre Messmer ; introd. de Hervé Bastien]
Direction des journaux officiels
Livres

9 1947 -...

France. Conseil économique

Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique
Direction des journaux officiels
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

10 1881 - 2015

Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Journaux officiels
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

    • sur 1

Récupérer les notices

(0)
(10)

autres Ressources