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    • Chambre de commerce et d'industrie (Clermont-Ferrand / Issoire, Puy-de-Dôme)
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  • 1800-1899
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1 1879

Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Traités de commerce. Rapport lu dans la séance du 1er Mars 1879. Délibération et voeu adressés à M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce
imp. de Mont-Louis
Livres

2 1888

Chambre de commerce et d'industrie (Clermont-Ferrand / Issoire, Puy-de-Dôme)

Ventes en détail des marchandises neuves aux enchères ou à cri public : De la patente des déballeurs et marchands forains. Rapport et délibération. Séance du 8 mai 1888 / rapport de M. Chalus
Impr. de G. Mont-Louis
Livres

3 1890

Chalus, Maurice (1846-1930)

Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de loi sur l'organisation de la représentation commerciale et industrielle. Rapport et délibération. Séance du 11 février 1890. Signé : le rapporteur, Maurice Chalus.)
impr. de G. Mont-Louis
Livres

4 1892

Chalus, Maurice (1846-1930)

Projet de loi sur les conseils de prud'hommes : rapport et délibération : séance du 8 novembre 1892 / (signé : Le rapporteur : Maurice Chalus)
Impr. de G. Mont-Louis
Livres

5 1890

Chambre de commerce et d'industrie (Clermont-Ferrand / Issoire, Puy-de-Dôme)

Projet de modification de la législation sur les protêts : séance du 6 octobre 1890 / rapport [de M. Dionis Du Séjour] et délibération
impr. de G. Mont-Louis
Livres

6 1890

Chalus, Maurice (1846-1930)

Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Renouvellement des traités de commerce. Questionnaire dressé par le Conseil supérieur du commerce et de l'industrie. Rapport et délibération. Séances des 31 mars et 4 avril 1890. (Signé : Maurice Chalus.)
impr. de G. Mont-Louis
Livres

7 1890

Chalus, Maurice (1846-1930)

Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de réforme sur les propriétés bâties et non bâties. Rapport et délibération. Séance du 15 juillet 1890. (Signé : le rapporteur, M. Chalus.)
impr. de G. Mont-Louis
Livres

8 1888

Chambre de commerce et d'industrie (Clermont-Ferrand / Issoire, Puy-de-Dôme)

Projet de modification de la loi du 8 Décembre 1883 relative à l'élection des membres des tribunaux de commerce : rapport et délibération. Séance du 8 Mai 1888 / (signé : le Rapporteur : Maurice Chalus)
Impr. de G. Mont-Louis
Livres

9 1885

Chalus, Maurice (1846-1930)

Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de loi sur la réorganisation des chambres de commerce. Rapport et délibération. Séance du 22 avril 1885. (Signé : Maurice Chalus.)
impr. de G. Mon-Louis
Livres

10 1890

Chalus, Maurice (1846-1930)

Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de modification de la loi sur les patentes. Questionnaire soumis par la Commission parlementaire chargée de l'examen de cette proposition. Réponse et délibération. Séance du 6 octobre 1890. (Signé : le rapporteur, M. Chalus.)
impr. de G. Mont-Louis
Livres

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