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1 2002

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur le ciel unique européen / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Thierry Mariani,...

Assemblée nationale

Livres

2 2002

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur la lutte contre le terrorisme : un révélateur des progrès et des insuffisances de l'Union européenne / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau,...

Assemblée nationale

Livres

3 2000

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur la Conférence des présidents de Parlement des pays participant au Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est : Zagreb, 11-13 septembre 2000 / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; [réd.] par Alain Barrau,...

Assemblée nationale

Livres

4 2002

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; présenté par M. Pierre Barna,...

Assemblée nationale

Livres

5 2000

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Marie-Hélène Aubert,...

Assemblée nationale

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6 2001

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Bernard Derosier,...

Assemblée nationale

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7 2003

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur la modification du mode de scrutin applicable aux élections européennes / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Pierre Lequiller,...

Assemblée nationale

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8 2000

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur la proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres en 2001, COM 2000-548 final-E 1559, et sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux mesures d'incitation communautaire dans le domaine de l'emploi, COM 2000-459 final-E 1528 / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Alain Barrau,...

Assemblée nationale

Livres

9 2001

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur le service public en France et dans l'Union européenne / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Gérard Fuchs,...

Assemblée nationale

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10 2001

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et les entités régionales / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau,...

Assemblée nationale

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