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  • 1800-1899
  • 1880-1889
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  • France. Sénat (1875-1942)
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1 1883

[Recueil. Elections sénatoriales complémentaires de 1883. Tracts]
[éd. divers]
Livres

2 1884

Oudet, Gustave (1816-1897)

Sénat. Discours prononcé par M. Oudet à la séance du 12 février 1883. Première délibération sur la proposition de loi sur l'organisation municipale
Impr. du "Journal officiel"
Livres

3 1887

Foucher de Careil, Louis-Alexandre (1826-1891)

Sénat... . Droits sur les céréales, discours prononcé par M. Foucher de Careil,... Séance du 22 mars 1887
Impr. des journaux officiels
Livres

4 1882

Broglie, Albert de (1821-1901)

[Discours (français). 1882]
Discussion du projet de loi relatif à l'enseignement primaire obligatoire : discours prononcé par M. le duc de Broglie, séance du 13 mars 1882, Sénat
impr. du "Journal officiel"
Livres

5 1885

Ravignan, Marie Raymond Gustave Lacroix baron de

Interpellation adressée au gouvernement par M. le Bon de Ravignan, au sujet de la mesure qui enlève l'église Sainte-Geneviève à sa destination primitive : séance du 30 mai 1885 / Sénat
imp. du "Journal officiel"
Livres

6 1884

Saint-Vallier, Charles-Raymond La Croix de Chevrières, Cte de

Sénat. Discours prononcé par M. le Cte de Saint-Vallier,... sur la crise agricole dans le département de l'Aisne. Réponse de M. le ministre de l'Agriculture. Séance du 29 février 1884
Impr. du "Journal officiel"
Livres

7 1885

Pressensé, Edmond de (1824-1892)

Sénat. Discours prononcé par M. de Pressensé, séance du 23 février 1885. Discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses
Impr. du "Journal officiel"
Livres

8 1885

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° d'accepter l'offre de la Chambre de commerce de Bordeaux de concourir, par une avance de 3,500,000 francs aux travaux d'amélioration du port de Bordeaux ; 2 ° d'autoriser la Chambre de commerce de Bordeaux à contracter un emprunt de 3,500,000 francs pour remplir ses engagements vis-à-vis de l'Etat ; 3 ° d'instituer une taxe de tonnage à percevoir sur les navires fréquentant le port, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Sadi Carnot,... (21 mai 1885.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

9 1885

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains entre l'Etat et la commune de La Ferté-Macé (Orne), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... (4 août 1885.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

10 1886

Carnot, Sadi (1837-1894)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Rambouillet (Seine-et-Oise), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... (15 avril 1886.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

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