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Date de publication
  • 1300-1399
  • 1320-1329
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1 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

2 1328

France

[Acte. 1328-06-30]
Lettres sur mairie d'Abbeville
Livres

3 1326

Église catholique

[Acte pontifical. 1326-04-20]
Seconde bulle de N. S. Père le Pape Jean XXII, en 1326
Livres

4 1321

Paroisse Saint-Jacques de l'Hôpital (Paris)

[Acte. 1321-07-18]
Extrait d'un imprimé à la diligence de messieurs les administrateurs de S. Jacques de l'hôpital à Paris, qui a pour titre : "Mémoire instructif des obligations, charges et devoirs des chanoines et chapelains de l'église de S. Jacques de l'hôpital à Paris ; Avec la bulle de Jean XXII, pape, qui contient la fondation de l'église et hôpital, et des quatre chapelains et quatre clers pour faire l'office divin. Bulle de la fondation... du 18 juillet 1321"
Livres

5 1328 - 1350

France. Chambre des comptes de Paris

[Acte (Recueil). 1328/1350. Paris]
Droits attribuez aux officiers de la chambre des comptes de Paris
Livres

6 1285 - 1610

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1285/1610]
[Privilèges de l'Université de Paris, supposts et officiers d'icelle.] (1285-1610.) Incomplet de la fin
Livres

7 1275 - 1699

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1275/1699]
[Livre bleu de l'Université ou recueil des Actes concernans le pouvoir et la direction de l'Université de Paris sur les escrivains des livres et les imprimeurs qui leurs ont succédé, com me aussi sur les libraires, relieurs et enlumineurs]
Livres
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