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  • Adrien Marie Jean Baptiste Rose Morgan de Belloy (1766-)
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  • France. Chambre des députés (1814-1848)
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  • Bibliothèque de recherche
Date de publication
  • 1800-1899
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1 1817

Avantages de l'impôt unique sur les boissons. (21 février 1817.)
Impr. de Hacquart
Livres

2 1816

Douanes. Projet de loi amendé, résultant du travail de la Commission centrale chargée de l'examen du Budget de 1816, et proposé par elle, suivant l'exposé des motifs fait à la Chambre des députés en sa séance du 9 mars 1816 , par M. Morgan,...
Imp. royale
Livres

3 1816

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Discours de M. le baron Morgan de Belloy, député de la Somme, sur les douanes . Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 9 avril 1816.
Hacquart
Livres

4 1820

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Résumé fait au nom de la commission centrale, par M. le Bon Morgan de Belloy,... de la discussion du projet de loi relatif aux douanes (séance du 24 avril 1820)
impr. de Hacquart
Livres

5 1820

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le Bon Morgan de Belloy,... sur le projet de loi relatif aux douanes (séance du 18 avril 1820)
impr. de Hacquart
Livres

6 1820

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le Bon Morgan de Belloy,... relativement au tarif des droits à imposer sur les laines (séance du 4 mai 1820)
impr. de Hacquart
Livres

7 1818

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Résumé de la discussion présenté par M. le baron Morgan de Belloy, rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur les douanes . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

8 1818

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le baron Morgan de Belloy, député de la Somme, sur le projet de loi relatif aux douanes . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

9 1816

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Rapport sur les droits de douanes, fait à la chambre des députés, au nom de la commission nommée pour l'examen du budget de 1816 , par M. le baron Morgan, député de la Somme. Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

10 1819

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Opinion de M. Morgan de Belloy, député de la Somme, sur le projet de loi des voies et moyens de 1819 . Imprimée par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

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