1 1830

Soult, Nicolas-Jean de Dieu (1769-1851)

Chambre des Députés. Session 1830. Exposé des motifs et projet de loi qui appelle 80000 hommes sur la classe de 1830, présenté par M. le ministre... de la Guerre. Séance du 1er décembre 1830

Livres

2 1830

Soult, Nicolas-Jean de Dieu (1769-1851)

Chambre des Députés. Session 1830. Exposé des motifs et projet de loi sur le recrutement de l'armée, présentés par M. le ministre... de la Guerre. Séance du 11 décembre 1830

Livres

3 1831

Soult, Nicolas-Jean de Dieu (1769-1851)

Chambre des Députés. Session 1831 [sic]. Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire d'inscription de 2 millions pour les pensions militaires, présenté par M. le ministre... de la Guerre. Séance du 5 février 1831

Livres

4 1831

Soult, Nicolas-Jean de Dieu (1769-1851)

Chambre des Députés. Session 1830. Exposé des motifs du projet de loi relatif aux pensions de l'armée de terre, par M. le ministre... de la guerre. Séance du 26 mars 1831

Livres

5 1831

Soult, Nicolas-Jean de Dieu (1769-1851)

Chambre des Députés. Session 1830. Exposé des motifs et projet de loi pour la formation d'une Légion d'étrangers, présenté par M. le ministre... de la Guerre. Séance du 4 février 1831

Livres

6 1831

Soult, Nicolas-Jean de Dieu (1769-1851)

Chambre des Députés. Session 1830. Exposé des motifs et projet de loi sur l'occupation, en cas d'urgence, des propriétés privées, nécessaires aux travaux des fortifications, présenté par M. le ministre... de la Guerre. Séance du 9 février 1831

Livres

7 1845

Soult, Nicolas-Jean de Dieu (1769-1851)

Chambre des Députés... Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 600000 fr. pour l'inscription des pensions militaires en 1845,... présenté par M. le président du conseil, ministre... de la guerre. Séance du 24 février 1845

Livres

8 1845

Soult, Nicolas-Jean de Dieu (1769-1851)

Chambre des Députés... Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la guerre divers crédits extraordinaires sur l'exercice 1845, et à annuler une portion des crédits déjà alloués... présenté par M. le ministre... de la guerre. Séance du 27 février 1845

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