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  • 1400-1499
  • 1470-1479
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1 1285 - 1610

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1285/1610]
[Privilèges de l'Université de Paris, supposts et officiers d'icelle.] (1285-1610.) Incomplet de la fin
Livres

2 1400 - 1693

France

[Acte royal (Recueil). 1400/1693]
Extraits des édits et ordonnances royaux des mois de décembre 1400-juillet 1517, mars 1543 et 1584 [(arrêts du Parlement et attache de l'amiral de France) sur la compétence civile et criminelle, des officiers de l'Amirauté]
Livres

3 1345 - 1608

France

[Acte (Recueil). 1345/1608]
Recueil des statuts, ordonnances, règlements et privilèges accordés en faveur des marchands orfèvres-joailliers... (1345-1608.)
Livres

4 1275 - 1699

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1275/1699]
[Livre bleu de l'Université ou recueil des Actes concernans le pouvoir et la direction de l'Université de Paris sur les escrivains des livres et les imprimeurs qui leurs ont succédé, com me aussi sur les libraires, relieurs et enlumineurs]
Livres

5 1473

France. Parlement de Paris

[Acte. 1473-07-17. Paris]
Arrêt de la cour... portant injonction aux commissaires d'informer en toutes diligences contre vagabonds et gens sans aveu et les faire emprisonner...
Livres

6 1327 - 1948

@
Livres

7 1355 - 1660

France

[Acte royal (Recueil). 1355/1660]
Articles extraits des ordonnances et des édits et déclarations pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, politique et criminelle du siège de la connestablie et mareschaussée de France, à la Table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume
Livres
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