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  • 1400-1499
  • 1440-1449
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1 1285 - 1610

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1285/1610]
[Privilèges de l'Université de Paris, supposts et officiers d'icelle.] (1285-1610.) Incomplet de la fin
Livres

2 1447

France

[Acte. 1447-04-14]
Testamentum nobilis et potentis Domini Gondmari de Fayno, Domini Sancti Joannis de Bournay,... (14 avril 1447.)
Livres

3 1441

France

[Acte. 1441-08-00. Blois]
Lettres de Charles, duc d'Orléans, portant nouveau et plus ample don à Jean bâtard d'Orléans, son frére, du comté de Dunois, appartenances et dépendances, à toujours, perpétuellement et irrévocablement
Livres

4 1446

France

[Acte royal. 1446-11-00. Maillé]
Lettres patentes de Charles VII et de Louis XIV, portant attribution de la mouvance du comté de Dunois à la couronne (novembre 1446 et août 1660)
Livres

5 1400 - 1693

France

[Acte royal (Recueil). 1400/1693]
Extraits des édits et ordonnances royaux des mois de décembre 1400-juillet 1517, mars 1543 et 1584 [(arrêts du Parlement et attache de l'amiral de France) sur la compétence civile et criminelle, des officiers de l'Amirauté]
Livres

6 1445

France

[Acte. 1445-06-29. Paris]
Acte portant confirmation et approbation par Jean d'Orléans, comte d'Angoulême, des lettres de donation de Charles duc d'Orléans son frère, du mois d'août 1441, du comté de Dunois...
Livres

7 1345 - 1608

France

[Acte (Recueil). 1345/1608]
Recueil des statuts, ordonnances, règlements et privilèges accordés en faveur des marchands orfèvres-joailliers... (1345-1608.)
Livres

8 1446

France

[Acte. 1446-11-25. Tours]
Acte portant don et octroi, par Charles duc d'Orléans en faveur de Jean bâtard, son frère, de jouir du comté de Dunois, et dépendances à toujours et perpétuellement à héritage...
Livres

9 1275 - 1699

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1275/1699]
[Livre bleu de l'Université ou recueil des Actes concernans le pouvoir et la direction de l'Université de Paris sur les escrivains des livres et les imprimeurs qui leurs ont succédé, com me aussi sur les libraires, relieurs et enlumineurs]
Livres

10 1327 - 1948

@
Livres

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