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1 1990

Desjonquères, Pascale (1958-....)

Les droits d'auteur : guide juridique et fiscal / Pascale Desjonquères
les Éd. Juris service
Livres

2 1889

Cros-Mayrevieille, Gabriel (1858-1948)

Le Droit des pauvres sur les spectacles en Europe, origine, législation, jurisprudence / par Gabriel Cros-Mayrevieille,...
Berger-Levrault
Livres

3 1913

Sanlaville, Ferdinand (1853-19..)

Molière et le droit / Ferdinand Sanlaville
Fontemoing et Cie
Livres

Consultable sur Gallica

4 1858

Foucher, Victor (1802-1866)

Le Congrès de la propriété littéraire et artistique, tenu à Bruxelles en 1858, par M. Victor Foucher,...
Michel Lévy frères
Livres

5 1830

Vivien, Auguste (1799-1854)

Traité de la législation des théâtres ou Exposé complet et méthodique des lois et de la jurisprudence relativement aux théâtres et spectacles publics ... par M. Vivien,... et M. Edmond Blanc
2e édition
Brissot-Thivars
Livres

Consultable sur Gallica

6 1891

France. Direction des beaux-arts

Théâtre national de l'Opéra. Cahier des charges 1891 / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Direction des beaux-arts
Imprimerie nationale
Livres

Consultable sur Gallica

7 1853

Lacan, Adolphe (1810-1880)

Traité de la législation et de la jurisprudence des théâtres : contenant l'analyse raisonnée des droits et obligations des directeurs de théâtres vis-à-vis de l'administration, des acteurs, des auteurs et du public,... / par M. Adolphe Lacan,... et M. Charles Paulmier,...
A. Durand
Livres

Consultable sur Gallica

8 1860

Champagnac, Gustave de (1821-1883)

Étude sur la propriété littéraire et artistique, par Gustave de Champagnac,... précédée d'une lettre de M. le vicomte A. de La Guéronnière,...
E. Dentu
Livres

9 1826 - 1827

Le Spectateur des tribunaux
au bureau du journal
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

10 1779

Beaumarchais, Pierre-Augustin Caron de (1732-1799)

Observations sur le mémoire justificatif de la Cour de Londres / par Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais,...
Livres

Consultable sur Gallica

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