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    • Barthou, Louis (1862-1934)
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1 1908

Barthou, Louis (1862-1934)

Projet de loi portant approbation de la Convention conclue le 30 mai 1908 entre l'Etat et la Compagnie des Chargeurs réunis pour l'exécution du service maritime postal entre la France et la Côte Occidentale d'Afrique présenté... par M. Louis Barthou,... [9 juillet 1908.]
Impr. de P. Mouillot
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2 1908

Barthou, Louis (1862-1934)

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Limoges (Haute-Vienne), présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [2 juin 1908.]
Impr. de P. Mouillot
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3 1908

Pichon, Stephen (1857-1933)

Projet portant approbation d'un arrangement ayant pour objet l'échange des mandats de poste entre la France et le Transvaal, présenté... par M. Stéphen Pichon,... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [10 juillet 1908.]
Impr. de P. Mouillot
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4 1908

Barthou, Louis (1862-1934)

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1908, au titre du budget général, en vue de la réorganisation du service téléphonique de nuit à Paris, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... (19 novembre 1908.)
Impr. de P. Mouillot
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5 1897

Barthou, Louis (1862-1934)

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif aux pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... (11 juin 1897)
Impr. de P. Mouillot
Livres

6 1894

Barthou, Louis (1862-1934)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au Ministre des travaux publics, sur l'exercice 1894, de crédits extraordinaires montant ensemble à 170.000 fr., pour la réparation des avaries causées aux ouvrages des ports, phares et balises, par les tempêtes du mois de novembre 1893 / présente, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Louis Barthou,... et par M. R. Poincaré,... (24 juillet 1894)
Impr. de P. Mouillot
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7 1894

Barthou, Louis (1862-1934)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes, d'un réseau d'intérêt local à voie étroite / présenté, au nom de M. Casimir Périer,... par M. Louis Barthou,... et par M. R. Poincaré,... (5 juillet 1894)
Impr. de P. Mouillot
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8 1897

Barthou, Louis (1862-1934)

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 257.000 fr. destiné au payement de dépenses occasionnées par l'épidémie de peste aux Indes, présenté, au nom de M. Félix Faure, par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (6 avril 1897)
Impr. de P. Mouillot
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9 1894

Barthou, Louis (1862-1934)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Loire-Inférieure et de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes à Cholet, avec embranchement de Beaupréau à Chalonnes / présenté, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Louis Barthou,... et par M. Poincaré,... (9 juillet 1894)
Impr. de P. Mouillot
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10 1908

Barthou, Louis (1862-1934)

Projet de loi ayant pour objet l'augmentation, en ce qui concerne la Compagnie du Chemin de fer du Nord, du maximum des travaux complémentaires autorisés par la loi de finances du 31 décembre 1907, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [8 décembre 1908.]
Impr. de P. Mouillot
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