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1 1960

France. Sénat (1958-....). Commission des finances

Sénat. Commission des finances. André Armengaud,... Bilan au 15 février 1961 de l'aide aux rapatriés d'Egypte, de Tunisie, du Maroc, de Guinée, du Congo ex-belge . [Annexes diverses et rapport final, mars 1960, suivi de Notes sur les mesures prises par la République fédérale allemande en faveur des expulsés, réfugiés et sinistrés, sur la rapatriement des néerlandais d'Indonésie et sur les mesures prises en Finlande pour venir en aide aux réfugiés de Carélie.]
Livres

2 1961

France. Sénat (1958-....). Commission des finances

Le problème de l'aménagement de la région parisienne / le rapporteur général
Sénat]
Livres

3 1977

France. Sénat (1958-....). Commission des finances

Note de conjoncture : présentée par M..., rapporteur général / Sénat, Commission des finances
Sénat, Commission des finances
Périodiques et collections

4 1984

France. Sénat (1958-....). Commission des finances

L'État de la France : novembre 1984, note de conjoncture présentée par M. Maurice Blin, ... / Sénat, [Commission des finances]
Sénat
Livres

5 1991

Centre d'études prospectives et d'informations internationales (France)

Vers une fiscalité européenne / CEPII, Centre d'études prospectives et d'informations internationales; OFCE, Observatoire français des conjonctures économiques [pour la Commission des finances du Sénat] ; [réd. par Henri Sterdyniak, Marie-Hélène Blonde, Gérard Cornilleau...[et al.] ; préf. de Christiane Scrivener
Économica
Livres

6 1993

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée dans les terres australes : en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du règlement du Sénat / Sénat, Seconde session ordinaire de 1992-1993 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par Henri Goetschy,...
Sénat
Livres

7 1993

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur l'incidence économique et fiscale des délocalisations hors du territoire national des activités industrielles et de service / Sénat, Seconde session ordinaire de 1992-1993 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par Jean Arthuis,...
Sénat
Livres

8 1993

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur la situation des finances publiques et des comptes sociaux en 1992 et 1993 / Sénat, Seconde session ordinaire de 1992-1993 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par Jean Arthuis, Claude Belot, Emmanuel Hamel, Jacque Oudin,...
Sénat
Livres

9 1993

France. Sénat (1958-....)

Rapport sur le projet de loi de privatisation / Sénat, Seconde session ordinaire de 1992-1993 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par Claude Belot,...
Sénat
Livres

10 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information à la suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement scolaire à La Réunion et des établissements d'enseignement français à l'Ile Maurice du 13 au 20 février 1994 : en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du réglement du Sénat / Sénat, Seconde session ordinaire de 1993-1994 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par Jacques-Richard Delong, ...
Sénat
Livres

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