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Reproduction et utilisation des documents

Pour toute commande d’une reproduction de document à la BnF, il faut distinguer l’achat des reproductions (travaux de reproduction ou frais techniques) et la redevance d’utilisation qui est facturée séparément et uniquement en cas d’utilisation commerciale des documents reproduits.

> Comment commander la reproduction d’un document du Catalogue général ?

La fonctionnalité « Acheter une reproduction », associée à chaque notice, vous permet de commander en ligne des reproductions de document sous forme numérique (texte en PDF et image haute définition en JPEG) ou papier (photocopie et tirage). Ce service de numérisation et d’impression à la demande est assuré par le département de la Reproduction de la BnF.

En savoir plus sur les différents produits proposés, les tarifs et les délais de fabrication.

Cas particuliers :

-   Un document est déjà numérisé et disponible dans Gallica : la fonctionnalité « Acheter une reproduction dans Gallica » vous permet d’accéder au document. Grâce à l’icône « Caddie », vous pouvez alors commander, lorsque la qualité de l’archive le permet, des pages ou des images en haute définition et des tirages. Rappel : vous pouvez télécharger librement dans Gallica les documents en PDF ou en JPEG en qualité non éditoriale.

-   Un document est encore protégé au titre du droit d’auteur : la fonctionnalité « Reproduction sous conditions » apparaît sur la notice. Vous devez alors remplir un formulaire de demande de devis qui sera étudié par un bibliothécaire ; celui-ci vous indiquera les restrictions éventuelles en termes de choix de produit et les démarches à effectuer, notamment auprès des ayants droit.

-   Enfin, la fonctionnalité « Acheter une reproduction : voir notice liée » vous permet d’accéder, le cas échéant, au détail des notices liées à un même document.

Pour les documents de la BnF qui ne sont pas disponibles ou que vous ne parvenez pas à identifier dans le Catalogue général,  cliquez ici  pour d’autres sources et modalités de commande.

> Conditions et tarifs d’utilisation des documents reproduits

L’utilisation des documents de la BnF dans une publication vendue (y compris académique et scientifique), une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle est soumise à autorisation et au paiement d’une redevance d’utilisation commerciale. Cette dernière est facturée indépendamment d’une éventuelle commande de reproduction (frais techniques).

L’utilisation non commerciale des documents est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source : BnF ou Bibliothèque nationale de France.

En savoir plus sur la procédure de déclaration et les tarifs d’utilisation commerciale des documents reproduits.

> Pour les professionnels

Cliquez ici pour consulter la rubrique dédiée.

> Contacts et liens utiles

Tous les contacts et liens utiles  pour passer commande ou obtenir des renseignements complémentaires sur la reproduction des documents.

> Comment adopter un ouvrage du catalogue général

La fonctionnalité « Adopter un ouvrage », associée à une notice, vous permet d’offrir la numérisation d’un ouvrage libre de droits de BnF Catalogue Général et sa mise en ligne sur la bibliothèque numérique Gallica. L'association des Amis de la BnF est à l'origine de cette opération de mécénat.

L'Association des Amis de la BnF est reconnue d'utilité publique depuis 1927. En adoptant un livre, vous participez à la numérisation du patrimoine écrit de la BnF. Votre don ouvre droit à une réduction d'impôt sur le revenu égale à 66 % des dons, dans la limite de 20 % du revenu imposable.

En savoir plus sur l’opération Adoptez un Livre

Contacter l'association Les Amis de la BnF