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  • Nicolas Heurtier (1812-1870)
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1 1849

Heurtier, Nicolas (1812-1870)

De la Nécessité de transférer à Saint-Étienne le chef lieu du département de la Loire : lettre de M. le ministre de l'Intérieur [J. Dufaure], rapport fait au conseil général de la Loire dans sa séance du 1er septembre 1849 et discours prononcé dans la même séance, par M. Heurtier,...
impr. de Théolier aîné
Livres

2 1854

Heurtier, Nicolas (1812-1870)

Rapport à S. E. le ministre de l'Agriculture... : fait au nom de la commission chargée d'étudier les différentes questions qui se rattachent à l'émigration européenne : suivi d'un projet de règlement et des annexes / par M. Heurtier,...
Impr. impériale
Livres

Consultable sur Gallica

3 1851

Heurtier, Nicolas (1812-1870)

Assemblée nationale législative. Session de 1851. Observations présentées par M. Heurtier,... dans la discussion du projet de loi relatif aux hôpitaux et hospices. Séance du 5 août 1851
impr. de Panckoucke
Livres

4  

Heurtier, Nicolas (1812-1870)

Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours prononcé par M. Heurtier,... dans la discussion du projet de loi sur les privilèges et hypothèques, à l'appui de son amendement sur l'art. 2113 du projet de la commission. Séance du 23 décembre 1850
impr. de Panckouke
Livres

5  

Heurtier, Nicolas (1812-1870)

Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Heurtier,... dans la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon. Séance du 28 novembre 1851
impr. de Panckoucke
Livres

6 1851

Heurtier, Nicolas (1812-1870)

Assemblée législative. Proposition ayant pour objet de compléter le système des ch. de fer de Nantes à Marseille, par le Centre de la France, présentée le 21 fév. 1851, par MM. Heurtier, Callet, Levet, Gal de Grammont...
Impr. de l'Assemblée nationale
Livres

7 1851

Heurtier, Nicolas (1812-1870)

Assemblée législative. Proposition tendant à modifier l'art. 76 du règlement de l'Assemblée nationale, présentée le 4 fév. 1851, par MM. Heurtier et Riché,...
Impr. de l'Assemblée nationale
Livres

8 1849

Heurtier, Nicolas (1812-1870)

Assemblée législative. Proposition relative aux conventions entre les maîtres et les domestiques, présentée le 12 avril 1850, par MM. Heurtier et Riché,...
Impr. de l'Assemblée nationale
Livres

9  

Heurtier, Nicolas (1812-1870)

Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Heurtier,... dans la discussion du projet de loi sur l'administration intérieure relativement à la formation, dans chaque commune, d'un registre matricule (livre Ier, titre II). Séance du 18 novembre 1851
impr. de Panckoucke
Livres

10 1851

Heurtier, Nicolas (1812-1870)

Rapport fait, au nom de la 21e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. Nettement relative aux contraventions commises dans les journaux par l'omission de la signature exigée par la loi du 16 juillet 1850, par M. Heurtier,... séance du 24 juin 1851
Impr. de l'Assemblée nationale
Livres

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