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1 1868

[Factum. Choffez, G. (ancien notaire à Belfort). 1868]

Réponse de M. Seigeot, appelant, au mémoire de M. Choffez intimé / [Signé : Seigeot.]
impr. Clerc
Livres

2 1869

[Factum. Choffez, G. (ancien notaire à Belfort). 1869]

Mémoire pour M. Seigeot, de Lacollonge, appelant, contre M. Choffez, de Bruyères, intimé
impr. Clerc
Livres

3 1865

[Factum. Comte, G. (ancien clerc de notaire à Lyon). 1865]

Mémoire pour M. Comte, ancien caissier de M. Laforest, notaire / [Signé : Rappet, avocat, 15 mars 1865.]
impr. Vingtrinier
Livres

4 1864

[Factum. Comte, G. (ancien clerc de notaire à Lyon). 1864]

Simples notes pour M. G. Comte, ancien caissier de M. Laforest, adressées à ses juges, aux créanciers de M. Laforest, au public / [Signé : Rappet, avocat, 2 déc. 1864.]
impr. Vve Mougin-Rusand
Livres

5 1864

[Factum. Comte, G. (ancien clerc de notaire à Lyon). 1864]

Précis pour M. G. Comte demeurant à Lyon / [Signé : G. Comte.]
impr. Storck
Livres

6 1865

[Factum. Comte, G. (ancien clerc de notaire à Lyon). 1865]

Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour M. Comte, ancien caissier de M. Laforest, notaire à Lyon
impr. Dubuisson
Livres

7 1865

M.G. (18..-.... ; ancien notaire)

Le droit de marché : son passé, son présent, son avenir ou sa transformation / par M. G*****, ancien notaire
impr. et libr. Récoupé
Livres

8 1878

[Factum. Campion, Émile-Joseph, et consorts. 1878]

Etude de Me G. Schneider, avoué à la Cour d'appel de Nancy. Cour d'appel de Nancy (2e chambre). Audience du lundi 1er Avril 1878... Conclusions motivées pour 1 ° dame Félicité Blampain, veuve de M. Dieudonné Campion, 2 ° M. Émile-Joseph Campion,... intimés, contre M. Jean-Ponce-Honoré-Jules Déa, ancien notaire,... appelant / [Signé : Boulangé, avocat ; G. Schneider, avoué.]
impr. E. Réau
Livres

9 1849

[Factum. Jamet, L.-C.. 1849]

Note de Me Hébert-Desrocquettes, avocat de M. Jamet, en réponse aux conclusions du ministère public
impr. E. Desoye
Livres

10 1803

[Vente (Livres). 1803-08-01. Paris]

Notice des livres de feu M. Dutartre,... dont la vente se fera le lundi 13 thermidor an XI,...
G. Debure père et fils
Livres

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