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  • Joseph-Francois-Claude Carnot (1752-1808)
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1 1815

Réfutation cathégorique du mém. de Carnot, par lui-même
Livres

2 1812

De l'instruction criminelle considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les Lois nouvelles et la Jurisprudence de la Cour de Cassation par Mr Carnot
chez Nève
Livres

3 1821

Carnot, Joseph-François-Claude (1752-1808)

Examen des lois des 17, 26 mai, 9 juin 1819 et 31 mars 1820, relatives à la répression des abus de la liberté de la presse, par M. Carnot,...
Nève
Livres

Consultable sur Gallica

4 1812 - 1817

Carnot, Joseph-François-Claude (1752-1808)

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, par M. Carnot,... Seconde édition...
Nève
Livres

5 1820

Carnot, Joseph-François-Claude (1752-1808)

Les Proscrits reproscrits, ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte (J.-F.-C. Carnot)
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Livres

Consultable sur Gallica

6 1819

Carnot, Joseph-François-Claude (1752-1808)

De la Responsabilité des ministres, question à l'ordre du jour, examen du projet de loi du 27 janvier 1819. (Par J.-F.-C. Carnot.)
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Livres

Consultable sur Gallica

7 1820

Carnot, Joseph-François-Claude (1752-1808)

Examen des lois des 17, 26 mai, 9 juin 1819 et 31 mars 1820, relatives à la répression des abus de la liberté de la presse, par M. Carnot,...
Nève
Livres

Consultable sur Gallica

8 1808 - 1810

[Factum. Armitage. 1808-1810]

Mémoire en défense, pour les sieurs Armitage, Masselin et Cie, défendeurs ; contre le sieur Bernard et la dame Louyet, demandeurs. Question de brevet d'invention. Fabrication de tulle.
Livres

9 1836

Carnot, Joseph-François-Claude (1752-1808)

Commentaire sur le Code pénal : contenant la manière d'en faire une juste application, des dissertations sur les questions les plus importantes... / par M. Carnot,...
2e édition, revue, corrigée et augmentée
Nève
Livres

Consultable sur Gallica

10 1819

Carnot, Joseph-François-Claude (1752-1808)

Le code d'instruction criminelle et le code pénal mis en harmonie avec la Charte, la morale publique, les principes de la raison, de la justice et de l'humanité
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Livres

Consultable sur Gallica

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