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Jean-Charles Magnier-Grandprez (1767-18..)

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Magnier-Grandprez, Jean-Charles (1767-1835) (16)
France. Chambre des députés (1814-1848) (14)

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1800-1899 (15)

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1 1818

Magnier-Grandprez, Jean-Charles (1767-1835)

Réponse de M. Magnier-Grandprez, député du Bas-Rhin, aux observations faites par M. de Saint-Cricq, directeur général des douanes, relativement au discours que ce député venait de prononcer dans la séance du 18 mars, sur le projet de loi de douanes

impr. de Hacquart

Livres

2 1815

Magnier-Grandprez, Jean-Charles (1767-1835)

Opinion de M. Magnier-Grandprez, député du département du Bas-Rhin, sur le rapport fait par M. Trinquelague, sur la proposition de M. le vicomte de La Rochefoucault, pour l'établissement d'un deuil annuel en expiation de la mort de Louis XVI... prononcée dans la séance du 23 décembre 1815

Livres

3 1818

Magnier-Grandprez, Jean-Charles (1767-1835)

Chambre des Députés. Opinion de M. Magnier-Grandprez, sur le projet de loi relatif aux douanes. Séance du 18 mars 1818

impr. de Hacquart

Livres

4 1818

Opinion de M. Magnier-Grandprez, député du Bas-Rhin, sur le projet de loi relatif aux douanes. (18 mars 1818.)

Impr. de Hacquart

Livres

5 1818

Magnier-Grandprez, Jean-Charles (1767-1835)

Seconde opinion de M. Magnier-Grandprez, député du Bas-Rhin, sur le projet de loi relatif aux douanes (cotons en laine), faisant suite à celle prononcée dans la séance du 18 mars 1818

impr. de Hacquart

Livres

Réponse de M. Magnier-Grandprez, député du Bas-Rhin, aux observations faites par M. de Saint-Cricq

Impr. de Hacquart

Livres

7 1817

Magnier-Grandprez, Jean-Charles (1767-1835)

Rapport fait par M. Magnier-Grandprez, député du département du Bas-Rhin, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux douanes . Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 28 février 1817.

Hacquart

Livres

8 1818

Magnier-Grandprez, Jean-Charles (1767-1835)

Chambre des Députés. Opinion de M. Magnier-Grandprez,... sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée

impr. de Hacquart

Livres

9 1819

Magnier-Grandprez, Jean-Charles (1767-1835)

Opinion de M. Magnier-Grandprez, député du Bas-Rhin, sur le budget des recettes ; section : des impôts indirects . Imprimée par ordre de la Chambre.

Hacquart

Livres

10 1817

Magnier-Grandprez, Jean-Charles (1767-1835)

Discours de M. Magnier-Grandprez, député du Bas-Rhin, sur le projet de loi de finances , prononcé dans la séance du 5 février 1817. Imprimé par ordre de la Chambre.

Hacquart

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