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  • Jean-Baptiste Capel (1729-1803)
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1 1783

[Factum. Ruffieu. Ain. 1783]

Renovation du titre des habitans de Ruffieu
Livres

2 1793

Lindet, Robert (1746-1825)

Convention nationale. Rapport qui a précédé l'acte énonciatif des crimes de Louis Capet ; lu a la Convention nationale, au nom de la commission des vingt-un, le 10 décembre 1792, l'an premier de la République, par Robert Lindet ; imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

3 1783

[Factum. Ruffieu. Ain. 1783]

Article II de la sentence arbitrale des habitants & communauté de Sutrieu, faite la veille de la fête de saint André de l'an 1316, par les sieurs Saramand & Arthaud.
[Jean-Baptiste Capel]
Livres

4 1783

[Factum. Ruffieu. Ain. 1783]

Titre des habitants & communauté de Virieu-le-Petit & Romagnieu, fait par Louis de Savoie, le 3 mai 1340.
[Jean-Baptiste Capel]
Livres

5 1783

[Factum. Ruffieu. Ain. 1783]

Sentence faite par la médiation d'arbitres, entre Louis de Savoie, seigneur de Veau, & seigneur de la châtellenie de Châteauneuf, & les habitants des communautés de Charencin, Cossonod, Fossieu, Fitignieu, Saint-Maurice, Blanod, Contamine, Theysieu, Vercosin, Muffieu, Glargin & Labioleaz, le 22 septembre 1322.
Livres

6 1777

Courtépée, Claude (1721-1781)

Histoire abrégée du duché de Bourgogne, depuis les Eduens, les Lingons & les Séquanois, jusqu'à la réunion de la province à la couronne sous Louis XI . A l'usage du college de Dijon
Livres

7 1793

Marec, Pierre (1759-1828)

Convention nationale. Opinion de Pierre Marec, député du Finistère, sur l'appel au peuple du jugement du ci-devant Roi ; imprimée par ordre de la Convention nationale.
Livres

8 1789

La Luzerne, César-Guillaume de (1738-1821)

Cayer commun des trois ordres du bailliage de Langres.
Livres

9 1789

La Luzerne, César-Guillaume de (1738-1821)

Cayer commun des trois ordres du bailliage de ***
Livres

10 1793

Cambacérès, Jean-Jacques Régis de (1753-1824)

Convention nationale. Observation de Cambacérès, député du département de l'Hérault, sur le jugement de Louis XVI , imprimée par ordre de la Convention nationale.
Livres

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