• Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires européennes  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur le cadre européen de la sûreté nucléaire [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 2013-2014, Commission des affaires européennes ; [rédigé] par M. Jean Bizet,... et Mme Françoise Boog,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2013-2014 / Sénat ; n° 555

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2013-2014 / Sénat 

Publication : Paris : Sénat, 2014

Impression : 92-Colombes : Impr. Reprotechnique

Description matérielle : 1 vol. (34 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris) 


Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 21 mai 2014


Autre(s) auteur(s) : Bizet, Jean (1947-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Boog, Françoise (1960-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur


Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration


Sujet(s) : Génie nucléaire -- Mesures de sécurité -- Droit -- Pays de l'Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet
Droit nucléaire (droit européen)  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  343.240 925 (23e éd.) = Énergie nucléaire (droit) - Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet


Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-141028-2 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111410282

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb438595612

Notice n° :  FRBNF43859561



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