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  • France. Assemblee nationale. Delegation a l'amenagement et au developpement durable du territoire (1958-....)
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1 2008

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Rapport d'information sur la carte judiciaire / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [présenté] par M. Max Roustan,...
Assemblée nationale
Livres

2 2008

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Rapport d'information sur les travaux de la Délégation sur le développement durable / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [présenté] par M. Christian Jacob,...
Assemblée nationale
Livres

3 2005

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Rapport d'information sur les instruments de la politique de développement durable / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; par MM. Jean-Pierre Dufau,... et Émile Blessig,...
Assemblée nationale
Livres

4 2004

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Rapport d'information sur la réforme des contrats de plan État-régions / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [réd.] par Louis Giscard d'Estaing,... et Jacques Le Nay,...
Assemblée nationale
Livres

5 2001

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Rapport d'information sur la création d'un nouvel aéroport à vocation internationale / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; par M. Philippe Duron, président
Assemblée nationale
Livres

6 2005

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Rapport d'information sur le suivi des propositions de la Délégation sur l'Internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan État-régions / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; par M. Émile Blessig,...
Assemblée nationale
Livres

7 2004

Rapport d'information sur les actes du colloque "La décentralisation, un nouvel élan pour l'aménagement du territoire" : 4 déc. 2003, [Palais Bourbon] / organisé conjointement par la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire du Sénat ; et la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de l'Assemblée nationale ; [sous la dir. de] Jean François-Poncet,...
Sénat
Livres

8 2004

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Rapport d'information sur la désindustrialisation du territoire / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [réd.] par M. Max Roustan,...
Assemblée nationale
Livres

9 2003

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Rapport d'information sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [réd.] par M. Émile Blessig,...
Assemblée nationale
Livres

10 2007

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Rapport d'information sur le déploiement de la couverture numérique sur le territoire : territoire numérique de terre, téléphonie mobile, Internet haut débit / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [rédigé] par M. Émile Blessig,...
Assemblée nationale
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