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    • Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste (1847-1943)
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Guimet, Émile (1836-1918)

Inauguration des écoles du Salin-de-Giraud en Camargue (Bouches-du-Rhône), 22 octobre 1905. [Discours de MM. Nicolas, maire d'Arles, Bienvenu-Martin et É. Guimet.]
impr. de P. Legendre
Livres

2 1874

Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste (1847-1943)

Faculté de droit de Paris. De la "lex commissoria" dans la vente, en droit romain, et de la Résolution de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat, par Félix-Jean-Baptiste-Bienvenu Martin,...
F. Pichon
Livres

3 1892

Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste (1847-1943)

Notes de jurisprudence (section de l'intérieur, des cultes, de l'instruction publique et des beaux-arts, du conseil d'Etat), se référant à la période comprise entre le mois d'août 1879 et le 31 décembre 1891 / recueillies et classées par M. Bienvenu Martin,... et MM. Simon, Dejamme, Noel, Silhol, Moullé,...
Imprimerie administrative
Livres

4 1897

Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste (1847-1943)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification des articles 31 et 103 et abrogation de l'article 32 du Code forestier, Par M. Bienvenu-Martin,... (12 juillet 1897)
Motteroz
Livres

5 1897

Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste (1847-1943)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à abroger l'article 153 et à modifier l'article 154 du Code forestier, Par M. Bienvenu Martin,... (12 juillet 1897)
Motteroz
Livres

6 1897

Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste (1847-1943)

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le Panama relatif à la publicité, Par M. Bienvenu Martin,... Nota. - Ce rapport a été incorporé dans le Rapport général de M. E. Vallé, sur les Affaires de Panama. - Voir le n ° 2992, page 155. (21 décembre 1897)
Motteroz
Livres

7 1897

Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste (1847-1943)

Rapport sommaire fait au nom de la 28e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de Résolution de M. Denys Cochin et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 150 du Règlement de la Chambre, Par M. Bienvenu-Martin,... (26 juin 1897)
Motteroz
Livres

8 1898

Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste (1847-1943)

Rapport fait au nom de la Commission relative au scrutin de liste chargée d'examiner la proposition de loi de M. Defontaine et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'assurer la liberté du vote, Par M. Bienvenu Martin,... (18 janvier 1898)
Motteroz
Livres

9 1898

Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste (1847-1943)

Rapport fait au nom de la Commission relative au scrutin de liste chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Comte du Périer de Larsan et un grand nombre de ses collègues, tendant à modifier l'article 2 de la loi du 13 février 1889 concernant l'élection des Députés, Par M. Bienvenu Martin,... (25 février 1898)
Motteroz
Livres

10 1899

Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste (1847-1943)

Proposition de loi sur la tutelle administrative en matière de dons et legs... présentée par M. Bienvenu Martin,...
Impr. de Motteroz
Livres

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