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  • Joseph-Marie-Prudent Lucas de Bourgerel (1762-1847)
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1 1798

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent (1762-1847)

Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas-Bourgerel,... relatif aux fetes décadaires...
Impr. nationale
Livres

2 1991

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent

Opinion de Lucas-Bourgerel sur le projet de résolution relatif à la course maritime : séance du 19 fructidor an 7
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

3 1799

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent (1762-1847)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lucas Bourgerel, député du Morbihan, sur le port de la cocarde nationale . Séance du 16 floréal an 7.
Livres

4 1799

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent (1762-1847)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Lucas Bourgerel, sur l'établissement d'un code civil . Séance du 8 prairial an 7.
Livres

5 1798

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent (1762-1847)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Joseph-Marie-Prudent Lucas-Bourgerel (du Morbihan), sur le projet de résolution relatif à la taxe du sel . Séance du 11 fructidor an 6.
Livres

6 1798

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent (1762-1847)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Joseph-Mari [sic] -Prudent Lucas-Bourgerel (du Morbihan), sur le mode de remplacement des places vacantes au tribunal de cassation . Séance du 16 prairial an 6.
Livres

7 1799

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent (1762-1847)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas-Bourgerel, député du Morbihan, sur les opérations des assemblées électorales, scissionnée & scissionnaire, du département des Landes . Séance du 14 floréal an 7.
Livres

8 1799

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent (1762-1847)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas Bourgerel, sur la suppression d'un tribunal de justice de paix dans le canton de Lorient, département du Morbihan . Séance du 2 germinal an 7.
Livres

9 1799

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent (1762-1847)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J. M. P. Lucas-Bourgerel, député du Morbihan, contre le projet de résolution relatif au rapport de la loi du 9 brumaire an 6, concernant les domaines congéables . Séance du 19 ventose an 7.
Livres

10 1799

Lucas de Bourgerel, Joseph-Marie-Prudent (1762-1847)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lucas-Bourgerel, sur le projet de résolution relatif à la course maritime . Séance du 19 fructidor an 7.
Livres

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