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  • Constantin-Frederic-Timoleon Duparc de Barville (1759-1833)
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11  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte Du Parc,... sur le projet de loi contenant quelques modifications sur la loi de recrutement
Impr. de Hacquart
Livres

12  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Développements de l'amendement de M. le Cte Du Parc, sur l'article 18 de la loi d'indemnité
Impr. de A. Henry
Livres

13  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Comte Du Parc,... sur le projet de loi tendant à accorder une indemnité aux émigrés
imp. de A. Henry
Livres

14 1826

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Observations de M. le Cte Du Parc,... sur les états détaillés des liquidations de la commission d'indemnité au 1er avril 1826
Impr. de A. Henry
Livres

15 1825

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte Du Parc,... sur les communautés religieuses de femmes. Séance du 6 avril 1825
Impr. de A. Henry
Livres

16  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte du Parc,... sur le projet de loi tendant à accorder une indemnité aux émigrés
Impr. de A. Henry
Livres

17 1824

Opinion de M. le Cte Duparc, député de la Manche, sur le projet de loi relatif au remboursement vu à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent
imp. de Hacquart
Livres

18 1825

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Développements de l'amendement de M. le Cte Du Parc,... sur l'article 15 du projet de loi d'indemnité. Séance du 11 mars 1825
Impr. de A. Henry
Livres

19  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Comte Duparc,... sur les exceptions proposées au projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent... Séance du 5 mai 1824
Hacquart
Livres

20  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. le Comte Duparc,... sur l'article 4 des impositions autorisées pour l'exercice 1823... Séance du 18 avril 1823
Hacquart
Livres

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