Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur les aires d'accueil des gens du voyage [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ; [rédigé] par MM. Jean-Marie Bockel,... et Michel Le Scouarnec,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2014-2015 / Sénat ; n° 617

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2014-2015 / Sénat

Publication : Paris : Sénat, 2015

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (65 p.) ; 24 cm

Collection : [Les rapports du Sénat], ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 9 juillet 2015. - En appendice, choix de documents

Autre(s) auteur(s) : Bockel, Jean-Marie (1950-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Le Scouarnec, Michel (1949-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Les aires d'accueil des gens du voyage

Sujet(s) : Nomades -- Stationnement -- Gestion -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Nomades -- Stationnement -- Droit -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet