Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux outre-mer Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur l'organisation commune du marché du sucre [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Délégation aux outre-mer ; par M. Jean-Claude Fruteau, Philippe Gosselin, Patrick Lebreton,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. Quatorzième législature / Assemblée nationale ; n° 1926

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 14e législature / Assemblée nationale

Publication : Paris : Assemblée nationale, 2014

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (88 p.) ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-8468 [sic] ; 28, 2014

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 7 mai 2014. - ISSN exact : 1240-831X

Autre(s) auteur(s) : Fruteau, Jean-Claude (1947-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gosselin, Philippe (1966-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Lebreton, Patrick (1963-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : La réforme du marché européen du sucre : pour que les solutions d'aujourd'hui ne deviennent pas les problèmes de demain

Sujet(s) : Sucre -- Industrie et commerce -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Agriculture -- Contingentement -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Politique agricole -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet