Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Réglementation concernant la pollution atmosphérique [Texte imprimé] : installations classées / [publié par l'] ACFCI, Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie

Publication : La Plaine Saint-Denis : AFNOR, 2007

Description matérielle : 1 vol. (434 p.) : couv. ill. ; 30 cm

Collection : Recueil de textes réglementaires ACFCI

Lien à la collection : Recueils de textes réglementaires ACFCI  Voir toutes les notices liées

Note(s) : En appendice, choix de documents

Autre(s) auteur(s) : Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Pollution atmosphérique -- Droit -- France -- Législation  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  344.440 463420263 (23e éd.) = Pollution de l'air (droit) - France - Lois et règlements  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-12-475559-2 (br.) : 60 EUR
EAN 9782124755592

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb410565741

Notice n° :  FRBNF41056574