Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales
et sociales
Titre(s) : Rapport d'information sur la mise en application de la loi de programme n° 2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Jean-Michel Dubernard,...
Titre d'ensemble : [Impressions]. 12e Législature / Assemblée nationale ; n° 3406
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 12e législature / Assemblée nationale
Publication : [Paris] : Assemblée nationale, 2006
Impression : 91-Courtabœuf : Impr. Seven
Description matérielle : 1 vol. (22 p.) ; 24 cm
Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-831X ; 84, 2006
Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)
Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 2 novembre 2006. - En appendice,
tableau des textes d'application
Autre(s) auteur(s) : Dubernard, Jean-Michel (1941-2021). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Application de la loi de programme pour la recherche du 18
avril 2006
Sujet(s) : Recherche -- Politique publique -- France -- 1990-2020
Indice(s) Dewey :
352.740 944 (23e éd.) = Promotion et diffusion du savoir (administration publique) - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-121795-6 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111217959
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb40961277n
Notice n° :
FRBNF40961277