Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté. Image fixe : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale, les fonds sociaux [Texte imprimé] / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Charles Descours,... Jean-Louis Lorrain,... et Alain Vasselle,...

Titre d'ensemble : Impressions. 2000-2001 / Sénat. ; 382

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2000-2001 / Sénat.

Publication : Paris : Sénat, 2001

Impression : 94-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter Élysées

Description matérielle : 328 p. : ill. ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Titre de couv. : "Les fonds sociaux, une prolifération nuisible à la transparence du financement de la sécurité sociale". - Annexe au procès-verbal de la séance du 14 juin 2001. - En appendice, choix de documents

Autre(s) auteur(s) : Descours, Charles (1937-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Lorrain, Jean-Louis (1948-2013). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Vasselle, Alain (1947-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Sécurité sociale -- Finances -- France Voir les notices liées en tant que sujet
Finances publiques -- Contrôle parlementaire -- France Voir les notices liées en tant que sujet
Réduction du temps de travail -- Finances -- France Voir les notices liées en tant que sujet