Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Le temps dans la procédure [Texte imprimé] : [colloque, 5 décembre 1995] / [organisé par le Tribunal de Nanterre et l'Association française de philosophie du droit] ; sous la dir. de Jean-Marie Coulon, Marie-Anne Frison-Roche ; [avec les contributions de] Jean-Michel Bélorgey, Bruno Berger-Perrin, Henri Boulard... [et al.]

Publication : Paris : Dalloz, 1996

Impression : 31-L'Union : Impr. Paragraphic

Description matérielle : 78 p. ; 24 cm

Collection : Thèmes et commentaires

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Note(s) : Index

Autre(s) auteur(s) : Coulon, Jean-Marie (1939-....). Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....). Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Tribunal de grande instance (Nanterre). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Association française de philosophie du droit. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Délai (droit) -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
Tribunaux -- Encombrement et retard -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Actes de congrès  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-247-02197-2 (br.) : 120 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb369626453

Notice n° :  FRBNF36962645