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Titre conventionnel : [Factum. Decoster, Pierre-André (ingénieur-mécanicien à Paris). 1860]

Titre(s) : Affaire de la Compagnie du chemin de fer d'Orléans contre M. Decoster. Boîtes à huile. Rapport de MM. Combes, Baillond et Delaunay, experts commis par l'arrêt de la Cour du 31 Décembre 1859 [Texte imprimé] / [Signé : Ch. Combes, C. Baillond, Ch. Delaunay, 14 Mai 1860.]

Publication : Paris : impr. N. Chaix, 1860

Description matérielle : 7 p.

Autre(s) auteur(s) : Dufaure, Jules-Antoine-David-Edouard. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Marie de Saint-Georges, Alexandre-Pierre-Thomas-Amable (1795-1870). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Piet, Pierre-Charles Mathieu. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Rendu, Ambroise (1820-1864). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Sénard, Jules (1800-1885). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Thureau. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Vallée, Oscar de (1821-1892). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Baillond, Ennemond-Camille. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bois, Victor (1813-1870). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Delaunay, Charles (1816-1872). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Corne, Hyacinthe (1802-1887). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Polonceau, Camille (1813-1859). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Sabbatier, Jean (1806-18..). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Chemin de fer du Nord. 1860 ]
[Factum. Chemin de fer d'Orléans. 1860 ]
[Factum. Jean-François Cail et Cie. 1860 ]
[Factum. Hermann. 1860 ]

Sujet(s) : Boîtes à huile pour essieux -- Brevet d'invention (Factums FN)
Brevet d'invention -- Decoster, Pierre-André -- Paliers graisseurs et boîtes à huile pour essieux -- 1847-1855 (Factums FN)
Contrefaçon -- Boîtes à huile pour essieux (Factums FN)
Contrefaçon -- Paliers graisseurs (Factums FN)
Paliers graisseurs -- Brevet d'invention (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36796565p

Notice n° :  FRBNF36796565