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Auteur(s) : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Recueil de pièces relatives à l'administration de la commune d'Aix dans l'année 1791 [Texte imprimé]; par M. T.-B.-Émeric David, maire

Publication : Aix, 1791

Description matérielle : In-4 °

Comprend : 1 ° Discours adressé par les citoyens de l'assemblée de l'Oratoire à M. Espariat, élu maire de la ville d'Aix, M. Émeric David, président, portant la parole. Le 11 février 1790. - (S. l. n. d.,) in-8 ° monté sur papier in-4 °. Pièce ; 2 ° Tableau du compte trésoraire de la commune d'Aix du 20 février au 31 décembre 1790, rendu au bureau municipal le 8 août 1791. - Aix, imp. de G. David et É. David, 1791, in-4 °. Pièce ; 3 ° De la Constitution civile du clergé et du serment civique. - Aix, B.-G. David et T.-E. David, 1791, in-4 °. Pièce ; 4 ° Discours prononcés dans le conseil général de la commune d'Aix, le 18 février 1791, à l'occasion de la prestation du serment des juges de paix et de leurs assesseurs. - (S. l. n. d.,) in-8 ° monté sur papier in-4 °. Pièce ; 5 ° Proclamation du corps municipal sur les événements des 12 et 13 juin. Du 14 juin 1791. - Aix, imp. de G. David et É. David, 1791, in-4 °. Pièce ; 6 ° Discours prononcé par M. le maire d'Aix, dans la grande salle de la maison commune, à la publication de la lettre par laquelle le roi annonce qu'il accepte la constitution, le dimanche 18 septembre 1791. - (Aix,) imp. de G. David et É. David, 1791, in-4 °. Pièce ; 7 ° Adresse de la municipalité d'Aix à l'Assemblée nationale. Du 19 octobre 1791. - Aix, imp. de G. David et É. David, 1791, in-fol. plano ; 8 ° Rapport sur la répartition des contributions foncière et mobiliaire, fait au conseil général de la commune d'Aix, le 12 novembre 1791, par T.-B. Émeric David, maire, et délibération du conseil général. - Aix, imp. de G. David et É. David, 1791, in-4 °. Pièce ; 9 ° Procès-verbal de l'installation et de la prestation de serment de MM. les officiers municipaux de la commune d'Aix, élus en l'année 1791. (27 novembre 1791.)- Aix, imp. de G. David et É. David, 1791, in-4 °. Pièce ; 10 ° Rapport sur la situation des affaires de la ville d'Aix, fait au conseil général de la commune, le 25 novembre 1791, par T.-Émeric David, maire. - Aix, imp. de G. David et É. David, an quatrième de la liberté, 1792, in-4 °

Note(s) : Titre général imprimé pour les pièces suivantes

Autre(s) auteur(s) : Émeric-David, Toussaint-Bernard (1755-1839). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36402607f

Notice n° :  FRBNF36402607