Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Pallain, Georges (1847-1923)
Titre conventionnel : [Code des douanes]
Titre(s) : Les Douanes françaises, régime général, organisation, fonctionnement [Texte imprimé], par G. Pallain,... [Nouvelle édition.]
Publication : Paris : Librairie administrative P. Dupont, 1913
Description matérielle : 4 vol. in-4°
Comprend : 1. Régime des douanes, régime général et régimes spéciaux ; 2. Navigation, Sels et
pêches. Statistique commerciale, Organisation et fonctionmement du service ; 3. Comptabilité.
Masse des brigades. Mátériel contentieux ; 4. Lois et décrets concernant le service
des douanes. Tableau des droits
Autre(s) auteur(s) : France. Fonction indéterminée
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb339034485
Notice n° :
FRBNF33903448
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Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin
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