Notice de collectivité

Notice

Communauté de communes du Royans-Vercors forme internationale

Pays : France

Type de la collectivité officielle : groupement de collectivités locales

Langue(s) : français

Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents : Auteur

Naissance : 2017-01-01

Issue de la fusion des communautés de communes du Vercors et du Pays de Royans. - Regroupe les communes de : Bouvante, La Chapelle-en-Vercors, Le Chaffal, Échevis, Léoncel, La Motte-Fanjas, Oriol-en-Royans, Rochechinard, Saint-Agnan-en-Vercors, Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Julien-en-Vercors, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Martin-le-Colonel, Saint-Nazaire-en-Royans, Saint-Thomas-en-Royans, Vassieux-en-Vercors.

Adresse : 28 rue Hector-Alléobert, 26190 Saint-Jean-en-Royans

Site internet de la collectivité : http://www.cc-royans-vercors.org (2018-02-16)

Forme(s) rejetée(s) :
< CCRV (Saint-Jean-en-Royans, Drôme)
< Communauté de communes (Saint-Jean-en-Royans, Drôme)
< Royans-Vercors communauté (de communes)

Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté des communes du Vercors
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes du Pays de Royans

Source(s) :
CCRV, 002, 2018

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb17714076r

Notice n° : FRBNF17714076

Création : 18/02/08

Mise à jour : 23/04/13