Notice RAMEAU

  • Notice
Droit de litre



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Droit (honorifique) que les seigneurs-patrons fondateurs et les seigneurs haut justiciers avaient de faire peindre leurs armoiries au-dedans ou au dehors des églises ou chapelles.

<Employé pour : 
Litre, Droit de

<<Terme(s) générique(s) :
Droit ecclésiastique
Droit féodal

>><<Terme(s) associé(s) : 
Litres (ornements)
Seigneurs

Source(s) : 
Grand dict. encyclopédique Larousse (art. : Litre) . - Dict. de la langue française / É. Littré (art. : Litre) : https://www.littre.org (2017-10-11) . - Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales (art. : Litre) : http://www.cnrtl.fr (2017-10-11) . - Encycl., ou Dict. raisonné des sciences, des arts et des métiers / D. Diderot, J. le Rond d'Alembert, 1751-1772 : http://encyclopedie.uchicago.edu (2017-10-11)
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier / G. Du Rousseaud de La Combe, 1769 (p. 248) . - Le droit de litre devant le Sénat de Savoie en 1782 : jurisprudence féodale / C. Blanchard, [1892?]

Domaine(s) : 200 . - 340

Pas de correspondance : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings)  
- RVMLaval  (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec))  

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb17156637s
Notice n° :  FRBNF17156637

Création :  17/10/11
Mise à jour :  17/10/12