Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes des vallées de la Tille et de l'Ignon forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Adresse :
4 allée Jean-Moulin, 21120 Is-sur-Tille
Forme(s) rejetée(s) :
< COVATI
< Communauté de communes (Is-sur-Tille, Côte-d'Or)
< COVATI
< Communauté de communes (Is-sur-Tille, Côte-d'Or)
Source(s) :
Magazine de la Covati, 12 [i.e. 14], 2016
Magazine de la Covati, 12 [i.e. 14], 2016
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb170910576
Notice n° :
FRBNF17091057
Création :
16/12/05
Mise à jour :
16/12/05