Notice de collectivité

Notice

Syndicat mixte Landes océanes forme internationale

Pays : France

Type de la collectivité officielle : collectivité départementale

Langue(s) : français

Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents : Auteur

Naissance : 2013-04-15?

Le Syndicat mixte Landes océanes a pour objet l'étude et l'aménagement des terrains limitrophes de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de Port d'Albret sud situés sur la commune de Soustons, ainsi que des terrains situés sur le territoire de la commune de Tosse.

Adresse : 23 rue Victor-Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex

Forme(s) associée(s) :
>> << Antérieurement, voir : Syndicat mixte pour l'aménagement de Port d'Albret sud

Source(s) :
Recueil des actes administratifs du Syndicat mixte Landes océanes, 7, 2013
: http://www.capbreton.fr/files/DELIBERATIONS/2013/CR%20CM%2028-06-2013.pdf : 2014-03-18

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16750257r

Notice n° : FRBNF16750257

Création : 14/03/18

Mise à jour : 14/03/18