Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes du Beaufortain forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2002-11-28
Mort :
2016-12-31
Créée par arr. préfectoral du 28 novembre 2002, celle-ci succède au SIVOM du Beaufortain.
- 2017 : fusionne avec les communautés de communes du Val d'Arly (Com'Arly) de la
région d'Albertville (Co.RAL) et de la Haute Combe de Savoie (CCHCS) pour donner la
Communauté d'agglomération Arlysère.
Adresse :
Place Roger Frison Roche, 73270 Beaufort
Forme(s) rejetée(s) :
< CCB (Beaufort, Savoie)
< Confluences (Beaufort, Savoie)
< Communauté de communes (Beaufort, Savoie)
< CCB (Beaufort, Savoie)
< Confluences (Beaufort, Savoie)
< Communauté de communes (Beaufort, Savoie)
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 28 novembre 2002, voir : Syndicat intercommunal à vocation multiple du Beaufortin
>> << Avant le 28 novembre 2002, voir : Syndicat intercommunal à vocation multiple du Beaufortin
Source(s) :
Versants (Imprimé), 1, 2011
Versants (Imprimé), 1, 2011
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb166774170
Notice n° :
FRBNF16677417
Création :
13/04/16
Mise à jour :
19/01/03
