Notice de collectivité
- Notice
Communauté d'agglomération 2 Rives de Seine (Carrières-sous-Poissy, Yvelines) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Mort :
2015-12-31
Adresse :
270 Grande-Rue, CS 20539, 78915 Carrières-sous-Poissy Cedex
Forme(s) rejetée(s) :
< CA2RS
< Communauté d'agglomération Deux Rives de Seine (Carrières-sous-Poissy, Yvelines)
< 2 Rives de Seine (Carrières-sous-Poissy, Yvelines)
< Les Deux rives de la Seine (Carrières-sous-Poissy, Yvelines)
< CA2RS
< Communauté d'agglomération Deux Rives de Seine (Carrières-sous-Poissy, Yvelines)
< 2 Rives de Seine (Carrières-sous-Poissy, Yvelines)
< Les Deux rives de la Seine (Carrières-sous-Poissy, Yvelines)
Forme(s) associée(s) :
>> << A partir du 1er janvier 2016, voir ; : Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
>> << A partir du 1er janvier 2016, voir ; : Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
Source(s) :
Actus, 1, 2009 . - Eco News, 5, 2009
Actus, 1, 2009 . - Eco News, 5, 2009
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb161447137
Notice n° :
FRBNF16144713
Création :
09/10/13
Mise à jour :
17/08/03
