Notice de collectivité
- Notice
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Adresse :
institution interdépartementale du bassin de la Sèvre nantaise : 185 bd Aristide-Briand,
85036 La Roche-sur-Yon Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.sevre-nantaise.com (2008-08-05)
Forme(s) rejetée(s) :
< SAGE du bassin de la Sèvre nantaise
< SAGE du bassin de la Sèvre nantaise
Source(s) :
La Lettre spéciale SAGE du bassin de la Sèvre nantaise, 1, 2008
La Lettre spéciale SAGE du bassin de la Sèvre nantaise, 1, 2008
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb157474689
Notice n° :
FRBNF15747468
Création :
08/08/05
