Notice de collectivité
- Notice
Communautés européennes. Commission forme internationale français
Type de la collectivité officielle :
organisation intergouvernementale
Langue(s) :
multilingue
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur, Distributeur (Image animée), Producteur audiovisuel, Éditeur (Texte imprimé)
Naissance :
1965-04-08
Mort :
1993-11-01
Emploi matière :
Pour l'indexation matière, utiliser seulement la dernière forme de la vedette : Union européenne. Commission européenne
Pour l'indexation matière, utiliser seulement la dernière forme de la vedette : Union européenne. Commission européenne
Traité signé le 8-4-1965 à Bruxelles. Remplace la Haute autorité de la CECA et en
1967 les Commissions de la CEE et de l'EURATOM.
Forme(s) rejetée(s) :
< CEC
< Commission des Communautés européennes
< Commission of the European communities
< Communautés européennes. Commissie
< Communautés européennes. Commissione
< Communautés européennes. Epitropē
< Communautés européennes. Kommission
< Communautés européennes. Kommissionen
< Communautés européennes (Bruxelles). Commission
< Communautés européennes (Luxembourg). Commission
< CEC
< Commission des Communautés européennes
< Commission of the European communities
< Communautés européennes. Commissie
< Communautés européennes. Commissione
< Communautés européennes. Epitropē
< Communautés européennes. Kommission
< Communautés européennes. Kommissionen
< Communautés européennes (Bruxelles). Commission
< Communautés européennes (Luxembourg). Commission
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant 1965, voir : Communauté européenne. Commission
>> << Avant 1965, voir : Communauté européenne du charbon et de l'acier. Commission
>> << Après le 1er novembre 1993, voir : Union européenne. Commission européenne
>> << Avant 1965, voir : Communauté européenne. Commission
>> << Avant 1965, voir : Communauté européenne du charbon et de l'acier. Commission
>> << Après le 1er novembre 1993, voir : Union européenne. Commission européenne
Source(s) :
Traité [16 ̊Gw. 137 . - Publ. Bulletin
Traité [16 ̊Gw. 137 . - Publ. Bulletin
Domaine(s) :
940
. - 320
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2369 770X
, cf.
http://isni.org/isni/000000012369770X
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11868445x
Notice n° :
FRBNF11868445
Création :
83/11/25
Mise à jour :
15/04/20