Notice de collectivité
- Notice
Syndicat mixte à la carte du Haut Val-de-Sèvre et sud-Gâtine forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1991
Succède au SIVOM du Haut Val de Sèvre.
Adresse :
Siège social : R.D. 737, Zone industrielle, 79800 Sainte-Éanne
Site internet de la collectivité :
http://www.smc79.fr/ (2006-09-22)
Forme(s) rejetée(s) :
< SMC 79
< Syndicat mixte à la carte (Sainte-Éanne, Deux-Sèvres)
< Syndicat mixte à la carte Haut Val-de-Sèvre et sud-Gâtine
< SMC 79
< Syndicat mixte à la carte (Sainte-Éanne, Deux-Sèvres)
< Syndicat mixte à la carte Haut Val-de-Sèvre et sud-Gâtine
Source(s) :
Valor'mag, 3, 2006
Valor'mag, 3, 2006
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15097996r
Notice n° :
FRBNF15097996
Création :
06/09/22
Mise à jour :
06/09/25
