Notice de collectivité
- Notice
France. Assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1787
Source(s) :
Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon, tenue à Lisieux, dans l'Hôtel de Ville, aux mois de novembre et décembre 1787, s.d.
Actes adm. de l'anc. rég.
Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon, tenue à Lisieux, dans l'Hôtel de Ville, aux mois de novembre et décembre 1787, s.d.
Actes adm. de l'anc. rég.
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13167439t
Notice n° :
FRBNF13167439
Création :
97/09/04
Mise à jour :
19/07/11
