Notice de collectivité
- Notice
Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire. Comité sur les activités nucléaires réglementaires forme internationale français
Type de la collectivité officielle :
organisation intergouvernementale
Langue(s) :
multilingue
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1989
Organe de l'AEN compétent en ce qui concerne les aspects réglementaires de l'autorisation
des installationa nucléaires.
Forme(s) rejetée(s) :
< CANR
< CANR
Source(s) :
Régimes d'autorisation et d'inspection des installations nucléaires 1991, 1991
Régimes d'autorisation et d'inspection des installations nucléaires 1991, 1991
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12236901p
Notice n° :
FRBNF12236901
Création :
92/02/17
Mise à jour :
92/02/29
