- Notice
Propriété intellectuelle (droit européen)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Domaine(s) : 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12133200h
Notice n° :
FRBNF12133200
Création :
89/12/13
Mise à jour :
05/09/29