Notice de collectivité
- Notice
Parlement européen. Archives forme internationale français
Type de la collectivité officielle :
organisation intergouvernementale
Langue(s) :
multilingue
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Forme(s) rejetée(s) :
< Parlement européen. Division des procès-verbaux, des suites données aux actes et des archives. Archives
< Parlement européen. Division des procès-verbaux, des suites données aux actes et des archives. Archives
Source(s) :
Débats, procès-verbaux,tables,tableau des concordances,années parlementaires,1952 à 1976-1977 / par l'auteur,1978.
Débats, procès-verbaux,tables,tableau des concordances,années parlementaires,1952 à 1976-1977 / par l'auteur,1978.
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119924814
Notice n° :
FRBNF11992481
Création :
86/02/11
Mise à jour :
00/00/00
