- Notice
Construction -- Droit
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Architecture -- Droit
Droit de la construction
Architecture -- Droit
Droit de la construction
>><<Terme(s) associé(s) :
Construction
Établissements recevant du public
Surface de plancher -- Mesure
Permis de démolir
Zonage -- Droit
Droit de l'urbanisme
Construction
Établissements recevant du public
Surface de plancher -- Mesure
Permis de démolir
Zonage -- Droit
Droit de l'urbanisme
>>Terme(s) spécifique(s) :
Alignement (droit administratif)
Assurance construction -- Droit
Changement d'usage (droit)
Contrats de construction
Permis de construire
Vices de construction
Monuments historiques -- Droit
Murs mitoyens
Sociétés immobilières
Baux à construction
Maîtres d'oeuvre
Maîtres d'ouvrage
Assurance construction
Chauffage -- Droit
Responsabilité des constructeurs
Construction -- Inspection
Sociétés de construction
Constructions -- Effondrement
Alignement (droit administratif)
Assurance construction -- Droit
Changement d'usage (droit)
Contrats de construction
Permis de construire
Vices de construction
Monuments historiques -- Droit
Murs mitoyens
Sociétés immobilières
Baux à construction
Maîtres d'oeuvre
Maîtres d'ouvrage
Assurance construction
Chauffage -- Droit
Responsabilité des constructeurs
Construction -- Inspection
Sociétés de construction
Constructions -- Effondrement
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Construction -- Droit
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Construction -- Droit
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11936155g
Notice n° :
FRBNF11936155
Création :
82/09/08
Mise à jour :
88/12/07
